DOMAINE DES ROSIERS
Présentation de la marque DOMAINE DES ROSIERS
Déposée le 15 mai 1995 par CHARVET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES ROSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES ROSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES ROSIERS arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292898 - Publication au BOPI 2005-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589704 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-06-16